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INFORMATIONS :
CONTRÔLES SUR ROUTE - Y a-t-il un tachygraphe dans le camion ?
NAO « MARCHANDISES » - De 3 à 4 % de hausse pour les coûts de revient
CARTEL DES CAMIONS - Scania digère l'amende
DÉLAIS DE PAIEMENT - La DGCCRF veille
L'ESSENTIEL - Douane
L'INTERVIEW DU BT - Antoine Frémont, université Gustave Eiffel LIVRE BLANC SUR LA RECHERCHE PORTUAIRE - « Favoriser l'accès aux données »
MEMO - Bloc-notes (Remboursement TICPE – 1er trimestre 2022)
JURISPRUDENCE :
INFRACTIONS AU « TACHY » - Compétence territoriale
CITERNES - Les déboires d'un sous-traitant
FAUTE INEXCUSABLE DU TRANSPORTEUR - Mise au point
MANUTENTION TERRESTRE - Imputation des responsabilités
OBLIGATION DE SÉCURITÉ - Manquement de l'employeur
ACCIDENT DE LA ROUTE - Implication du véhicule
Bonne lecture !
Le BTL n° 3867 est sur Lamyline
Affaires - Transport
18/02/2022
Chaque Semaine, le Bulletin des transports et de la logistique analyse pour vous les dernières actualités et décisions de justice relatives à la logistique et au transport de marchandises et/ou de voyageurs, tous modes confondus.
INFORMATIONS :
CONTRÔLES SUR ROUTE - Y a-t-il un tachygraphe dans le camion ?
NAO « MARCHANDISES » - De 3 à 4 % de hausse pour les coûts de revient
CARTEL DES CAMIONS - Scania digère l'amende
DÉLAIS DE PAIEMENT - La DGCCRF veille
L'ESSENTIEL - Douane
L'INTERVIEW DU BT - Antoine Frémont, université Gustave Eiffel LIVRE BLANC SUR LA RECHERCHE PORTUAIRE - « Favoriser l'accès aux données »
MEMO - Bloc-notes (Remboursement TICPE – 1er trimestre 2022)
JURISPRUDENCE :
INFRACTIONS AU « TACHY » - Compétence territoriale
CITERNES - Les déboires d'un sous-traitant
FAUTE INEXCUSABLE DU TRANSPORTEUR - Mise au point
MANUTENTION TERRESTRE - Imputation des responsabilités
OBLIGATION DE SÉCURITÉ - Manquement de l'employeur
ACCIDENT DE LA ROUTE - Implication du véhicule
Bonne lecture !
